Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sentiers plaisir
Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3942942
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
31/08/2022
Sentiers plaisir de Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche

Présentation de la marque Sentiers plaisir

Déposée le 31 août 2012 par Communauté de Communes de la Vallée de la BrucheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Sentiers plaisir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est Communauté de Communes de la Vallée de la BrucheTODO domicilié(e) 114 Grand'Rue - 67130 - SCHIRMECK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche domicilié(e) 114 Grand'Rue - 67130 - SCHIRMECK - France.

La marque Sentiers plaisir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sentiers plaisir est expirée depuis le 31 août 2022.

Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche a également déposé les autres marques suivantes : manger-fermier.fr DANS LA VALLÉE DE KAYSERSBERG , valleedelabruche.fr l'accueil est dans notre nature , La Maison du Munster s' Menschterkashüs , PARC DE WESSERLING , GONA'THERMES , BELVEDERE DES VAUTOURS GORGES DE LA JONTE , Hautes Vosges D'ALSACE , M COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE MUNSTER , VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE , LA RUINE ROMANTIQUE


Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche, Collectivité territoriale - 114 Grand'Rue - 67130 - SCHIRMECK - France


Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche - 114 Grand'Rue - 67130 - SCHIRMECK - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.